GHD Georg Hartmann Maschinenbau GmbH
Schwalbenweg 24
33129 Delbrück
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Directeurs généraux : Kristina Hartmann-Wook, Thomas Wook, Thomas Wook
HRB 9267 - Tribunal de première instance de Paderborn
TVA : DE 815 051 420
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Clause d'exclusion de responsabilité
1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur se réserve le droit de ne pas être responsable de l'actualité, de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de la qualité des informations fournies. Toute revendication de responsabilité contre l'auteur concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes est en principe exclue, à moins qu'il n'existe des preuves d'intention ou de négligence grave de la part de l'auteur.
Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l'intégralité de l'offre sans annonce spécifique ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication.
2. Références et liens
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Par la présente, l'auteur déclare expressément qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était perceptible sur les pages liées. L’auteur n’a aucune influence ni sur la conception actuelle ou future, ni sur les contenus ou les droits d’auteur des pages mises en lien/liées. Par conséquent, il se dissocie expressément de tous les contenus de toutes les pages mises en lien/liées qui ont été modifiées après la mise en place du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références figurant dans l'offre Internet de l'auteur, ainsi qu'aux entrées externes dans les livres d'hôtes, les forums de discussion et les listes de diffusion mis en place par l'auteur. Pour ce qui est des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, seul le fournisseur de la page à laquelle il fait référence est responsable, et non la personne qui renvoie simplement à la publication respective par le biais des liens.
3. Droit d'auteur et droit des marques
L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d'utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licence.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention de ces marques ne permet pas d'en conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers !
Les droits d'auteur concernant les éléments publiés par l'auteur lui-même restent exclusivement la propriété de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéos et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite, sauf autorisation explicite de l'auteur.
4. Protection des données
Voir le Protection des données séparé
5. Validité juridique de la présente clause d'exclusion de responsabilité
Cette clause d'exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à partir de laquelle cette page a été référencée. Si des sections ou certaines formulations de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties n'en est pas influencé.
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